Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP-THALASSO.COM
Mme HOURLIER Fatiha
Mme MATHIEU Nathalie

Numéro de dépôt :
3248843
Date de dépôt :
02/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2013
CAP-THALASSO.COM de HOURLIER Fatiha

Présentation de la marque CAP-THALASSO.COM

Déposée le 2 octobre 2003 par madame HOURLIER Fatiha et madame MATHIEU Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP-THALASSO.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Les déposants sont madame HOURLIER Fatiha domicilié(e) 1 Allée des Battues,94430 chenneVières/Marnes - 94430 - France et madame MATHIEU Nathalie domicilié(e) 12 Rue de Metz, Appt AII,78200 Nantes la Jolie - 78200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme HOURLIER Fatiha domicilié(e) 1 Allée des Battues,94430 Chennevières/Marne - 94430 - France.

La marque CAP-THALASSO.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP-THALASSO.COM est expirée depuis le 2 octobre 2013.


Mme HOURLIER Fatiha - 1 Allée des Battues,94430 chenneVières/Marnes - 94430 - France

Mme MATHIEU Nathalie - 12 Rue de Metz, Appt AII,78200 Nantes la Jolie - 78200 - France


Mme HOURLIER Fatiha - 1 Allée des Battues,94430 Chennevières/Marne - 94430 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Service de messagerie par réseau de télécommunication avec ou sans fil, transmission d'information et de messages par l'intermédiaire d'un centre serveur. Agence d'information en matière de sejours, tarifs, natures des prestations se rattachant directement ou indirectement à la thalassotherapie et au thermalisme et sur les centres pratiquant ces activités. Services de reservations à distances par réseau de télécommunication de tous les services (hôtellerie, restauration, soins) dans les centres de thalassotherapie, thermalisme ou pratiquant des activités similaires ou voisines.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.